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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.C.T
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SPIGUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIGUS
Société A.C.T. (SARL)

Numéro de dépôt :
1397015
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1997

Présentation de la marque SPIGUS

Déposée le 5 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.C.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIGUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société A.C.T domicilié(e) CHERAUTE, 64130 MAULEON. - France.

La marque SPIGUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIGUS est expirée depuis le 5 mars 1997.

Société A.C.T a également déposé les autres marques suivantes : EDOR


Société A.C.T. (SARL) - CHERAUTE, 64130 MAULEON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Vêtements, chaussures, chapellerie broderie, couture.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.