Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIEN BU
Société A.C.P. (S.A.) 125, avenue Charles Péguy, 45802 ST JEAN DE BRAYE CEDEX

Numéro de dépôt :
1230096
Date de dépôt :
02/02/1983
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
02/02/1993

Présentation de la marque LE BIEN BU

Déposée le 2 février 1983 par la Société Anonyme (SA) Société A.C.P. 125 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE BIEN BU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société A.C.P. 125 - France.

La marque LE BIEN BU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIEN BU est expirée depuis le 2 février 1993.


Société A.C.P. (S.A.) 125, avenue Charles Péguy, 45802 ST JEAN DE BRAYE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

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