Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTHERM
SOCIETE A C I A (S.A.)

Numéro de dépôt :
92443165
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque PROTHERM

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE A C I A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE A C I A domicilié(e) 8, rue Paul Cavaré, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur B. PLASSIN P.D.G. STE A C I A - France.

La marque PROTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTHERM est expirée depuis le 25 novembre 2002.


SOCIETE A C I A (S.A.) - 8, rue Paul Cavaré, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


Monsieur B. PLASSIN P.D.G. STE A C I A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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