Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSIDONIE
Société A.C.C.N. (Animation Culturelle pour la Conservation de la Nature), (Société Civile d'Etude et de Recherche)

Numéro de dépôt :
1543076
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque POSIDONIE

Déposée le 25 juillet 1989 par Société A.C.C.N. (Animation Culturelle pour la Conservation de la Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSIDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société A.C.C.N. (Animation Culturelle pour la Conservation de la Nature), (Société Civile d'Etude et de Recherche), domicilié(e) Chemin des Larris, 78930 GUERVILLE - France.

La marque POSIDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSIDONIE est expirée depuis le 25 juillet 1999.

Société A.C.C.N. (Animation Culturelle pour la Conservation de la Nature a également déposé les autres marques suivantes : EQUATORIUM


Société A.C.C.N. (Animation Culturelle pour la Conservation de la Nature), (Société Civile d'Etude et de Recherche) - Chemin des Larris, 78930 GUERVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Animaux vivants.Fruits et légumes frais.Semences, plantes et fleurs naturelles.Aliments pour les animaux.Travaux d'architecture appliqués a des établissements et sites de loisirs, de tourisme et d'études scientifiques.Laboratoires de recherche scientifique, notamment biologie, zoologie, botanique.Aménagement de parcs paysagers.Travaux d'horticulture.Organisation d'expositions, de conférences, de colloques.Hotellerie.Restauration.Travaux de préservation et de protection de la nature.Travaux d'ingénieurs en construction.Construction ou fabrication d'édifices permanents.Restauration d'objets dans leur condition première ou de leur préservation sans altérer leurs propriétés physiques ou chimiques.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol (ravalement de facades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations de mobilier,instruments, outils.Travaux d'irrigation.Construction sous marine.- Education.Services d'enseignement.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux.Dressage d'animaux.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enseignements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de séminaires d'initiation a la mer.Exploitation de tous établissements et sites de loisirs, de tourisme, notamment parcs d'attraction, parcs de loisirs, parcs animaliers, parcs marins, jardins.- Constructions transportables, métalliques ou non.Tourelles sous marines d'observation transportables ou non, métalliques ou non.- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodesiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Machines a calculer et équipement pour le traitement de l'information

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.