Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPLAN
SOCIETE A.A.I.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
1476157
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque COPLAN

Déposée le 3 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « COPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.I.S domicilié(e) 9, avenue des Buissières, 38360 SASSENAGE. - France.

La marque COPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPLAN est expirée depuis le 3 mai 1998.


SOCIETE A.A.I.S. (SARL) - 9, avenue des Buissières, 38360 SASSENAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Tous matériaux souples ou rigides en plaques, feuilles ou rouleaux pouvant être utilisés comme décoration, emballage, revêtement mural, affichage ou support publicitaire en l'état, peints ou imprimés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.