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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE
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CA CAP D AIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA CAP D AIL
SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE) s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1032206
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CA CAP D AIL

Déposée le 13 décembre 1976 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CA CAP D AIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE domicilié(e) 67 Bd Gambetta 92700 COLOMBES. - France.

La marque CA CAP D AIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CA CAP D AIL est expirée depuis le 13 décembre 1986.

SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : AACAP , CAP BABA


SOCIETE A.A.C.A.P. (ASSISTANCE A LA CONSTRUCTION AMATEUR DE PLAISANCE) s.a.r.l. - 67 Bd Gambetta 92700 COLOMBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air, par eau: en particulier bateau de plaisance et accessoires, remorques.