Marque expirée - Marque en non vigueur

Espace & Énergie + d'espace - d'énergie
Société A 3 E, SAS au capital de 1.000.000 Euros

Numéro de dépôt :
3667731
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
Espace & Énergie + d\'espace - d\'énergie de Société A 3 E

Présentation de la marque Espace & Énergie + d'espace - d'énergie

Déposée le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société A 3 E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace & Énergie + d'espace - d'énergie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société A 3 E domicilié(e) Dont le Siège Social est : 4 bis, rue Amédée Gordini - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie Véronique JEANNIN, S.C.P. FOURGOUX et ASSOCIES, Avocats domicilié(e) 76, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace & Énergie + d'espace - d'énergie est expirée depuis le 30 juillet 2019.


Société A 3 E, SAS au capital de 1.000.000 Euros - Dont le Siège Social est : 4 bis, rue Amédée Gordini - 78114 - MAGNY-LES-HAMEAUX - France


Maître Marie Véronique JEANNIN, S.C.P. FOURGOUX et ASSOCIES, Avocats - 76, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques.

Services juridiques.