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Marques déposées par la société Société 911 S
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CAVIAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVIAR
Société 911 S

Numéro de dépôt :
95553231
Date de dépôt :
12/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2005

Présentation de la marque CAVIAR

Déposée le 12 janvier 1995 par la société Société 911 S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société Société 911 S domicilié(e) Siège Social 112 rue de Réaumur, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 009 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES KAYAT AVOCAT A LA COUR SPECIALISTE EN DROIT IMMOBILIER - France.

La marque CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIAR est expirée depuis le 12 janvier 2005.


Société 911 S - Siège Social 112 rue de Réaumur, 75002 PARIS - France - SIREN 322009622


YVES KAYAT AVOCAT A LA COUR SPECIALISTE EN DROIT IMMOBILIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Vêtement pour Hommes Femmes et Enfants Chaussures, articles de maroquinerie Tissus, Couverture de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.