Déposée le 4 mars 2010 par la société Societe 49 SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OCEAN VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la société Societe 49 SUD domicilié(e) 22 Chemin du Pas Renaud - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 131 896 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 49 SUD, sarl, M. Dinelli Raphael domicilié(e) 97 Ter Rue de la Croix Blanche - 85180 - Le Chateau d'Olonne - France.
La marque OCEAN VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEAN VITAL arrivera à expiration en date du 4 mars 2030.
Societe 49 SUD, Societe 49 SUD - 22 Chemin du Pas Renaud - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 414131896
49 SUD, sarl, M. Dinelli Raphael - 97 Ter Rue de la Croix Blanche - 85180 - Le Chateau d'Olonne - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Renouvellement sans limitation le 25 février 2020 n°2740732 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; bandes audio et vidéo vierges ; dictionnaires électroniques ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-Roms ; diapositives ; appareils audiovisuels d'enseignement dans les domaines de la biodiversité, de la protection de l'environnement et des énergies renouvelables ; jumelles ; lunettes, lunettes de soleil ; gilets de natation, gilets de sauvetage ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; thermomètres, non à usage médical;
Papiers, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; manuels d'instruction, de formation et de sensibilisation dans les domaines de la biodiversité, de la protection de l'environnement et des énergies renouvelables ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans les domaines de la biodiversité, de la protection de l'environnement et des énergies renouvelables ; reliures, articles pour reliures ; photographies, clichés ; papeterie ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques et maritimes ; cartonnages ; catalogues ; représentations graphiques ; images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour photographies ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues (périodiques);
Panneaux (cellules) photovoltaïques, notamment destinés à être installés sur des bateaux, des véhicules ou encore sur des immeubles ou des maisons ; Matériaux de construction non métalliques;
Jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine des énergies renouvelables ; étude de projets techniques dans le domaine des énergies renouvelables ; expertises (travaux d'ingénieur) dans le domaine des énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers dans le domaine des énergies renouvelables ; recherches en matière de protection pour l'environnement et recherches et développements de nouveaux produits dans le domaine des énergies renouvelables.
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