Marque enregistrée - Marque en non vigueur

400 ASA
Société 400 ASA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1498827
Date de dépôt :
14/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/1994

Présentation de la marque 400 ASA

Déposée le 14 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 400 ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 400 ASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 400 ASA domicilié(e) 10, passage Ramey, 75018 PARIS. - France.

La marque 400 ASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 400 ASA est expirée depuis le 14 mai 1994.


Société 400 ASA (S.A.R.L.) - 10, passage Ramey, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Papier, carton et produits en ces matières, articles pour reliures, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, clichés - publicité distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, conseils informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents - consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospectus, essais de matériaux, imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.