Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS
/
PARCELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCELLES
Société 4 COULEURS SARL

Numéro de dépôt :
97702245
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2007

Présentation de la marque PARCELLES

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Passé Société 4 COULEURS - France.

La marque PARCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCELLES est expirée depuis le 27 octobre 2007.

Société 4 COULEURS a également déposé les autres marques suivantes : Tanguero , printanies , KELFORME , MR LOYAL , GRENETTE


Société 4 COULEURS SARL - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260


Gérard Passé Société 4 COULEURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Patisserie et confiserie, glaces comestibles Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à savoir: fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.