Déposée le 29 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE 4 COULEURS au capital de 100 000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B BIO BARNIOL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE 4 COULEURS au capital de 100 000 F domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 436 729 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette RIGAMONTI SOCIETE 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque B BIO BARNIOL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BIO BARNIOL FRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2014.
SOCIETE 4 COULEURS au capital de 100 000 F a également déposé les autres marques suivantes : JEUNETTE
SOCIETE 4 COULEURS SARL au capital de 100 000 F - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 303436729
Josette RIGAMONTI SOCIETE 4 COULEURS - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, à savoir, fruits et légumes frais. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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