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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS - au capital de 1 000 000 F
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TATAÏ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATAÏ
Société 4 COULEURS - SARL au capital de 1 000 000 F

Numéro de dépôt :
3219763
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2013
TATAÏ de Société 4 COULEURS - au capital de 1 000 000 F

Présentation de la marque TATAÏ

Déposée le 3 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS - au capital de 1 000 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TATAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS - au capital de 1 000 000 F domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse - Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 436 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Josette RIGAMONTI Société 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France.

La marque TATAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATAÏ est expirée depuis le 3 avril 2013.


Société 4 COULEURS - SARL au capital de 1 000 000 F - 31 à 35, rue Henri Barbusse - Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 303436729


Josette RIGAMONTI Société 4 COULEURS - 31 à 35, rue Henri Barbusse Technoparc du Rousset,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Pâtisserie et confiserie, à savoir, glaces comestibles. Produits agricoles, à savoir, fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.