Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE MANDARINE
Société 13 bis Productions

Numéro de dépôt :
92409883
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque LA ROUTE MANDARINE

Déposée le 12 mars 1992 par la société Société 13 bis Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE MANDARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société Société 13 bis Productions domicilié(e) dont le sièGe social est 229 boulevard Perreire, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 556 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre LUBET SCP RAMBAUD MARTEL - France.

La marque LA ROUTE MANDARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE MANDARINE est expirée depuis le 12 mars 2002.


Société 13 bis Productions - dont le sièGe social est 229 boulevard Perreire, 75017 PARIS - France - SIREN 381556224


Pierre LUBET SCP RAMBAUD MARTEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géolésiques, électriques (y compris TSF), photographiques, cinématographiques, vidéographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ou numériques (notamment vidéogrammes, audiogrammes, disques audio, vidéodisques, cassettes audio, audiovisuelles). Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Métaux précieux et leurs alliages, et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Papiers et articles en papier, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, affiches, plaquettes, photographies, films cinématographiques sur tous supports. Cuir et imitation de cuir, articles en ces matières (non compris dans d'autres classes), peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et selleries.Cordes, ficelles, tentes, bâches, sacs, voiles.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes). Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, parrainage.Conseils informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances, banques, agence de change, loteries, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, agence immobilière, expertises immobilières, gérance d'immeubles.Agence de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Téléscription, transmission de messages, télégrammes.Transport de personnes et de marchandises.Informations concernant les voyages, agence de tourisme et de voyages, réservations de places, location de chevaux, de tous véhicules de transport, notamment automobiles, motocyclettes, bateaux, camions.Garage de véhicules, location de garages ou entrepôts.Education, enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux.Divertissements, spectacles,divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, audiovisuels, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de manifestations sportives, de cours, stages, hôtellerie, restauration, accompagnement en société, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, consultations professionnelles, locations de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literies, d'appareils distributeurs, imprimerie, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.