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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 1 SIGNE
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ECLOS'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLOS'ART
Société 1 SIGNE - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3264979
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2013
ECLOS\'ART de Société 1 SIGNE

Présentation de la marque ECLOS'ART

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 1 SIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLOS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 1 SIGNE domicilié(e) 79, Avenue de la Cour de FRANCE,91260 JUVISY/ORGE - 91260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 378 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté 1 SIGNE RC Evry 403 378 169 domicilié(e) 79, av. de la Cour de France,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France.

La marque ECLOS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLOS'ART est expirée depuis le 16 décembre 2013.


Société 1 SIGNE - S.A.R.L. - 79, Avenue de la Cour de FRANCE,91260 JUVISY/ORGE - 91260 - France - SIREN 403378169


Sté 1 SIGNE RC Evry 403 378 169 - 79, av. de la Cour de France,91260 JUVISY SUR ORGE - 91260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Reproduction en tirages limités d'oeuvres peintes, quelqu'en soit la technique (aquarelle, gouache huile, acrilique, crayon, pastel, fusain…).