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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SociétBAYARD ACCESSOIRES CYCLES
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BAYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYARD
SociétBAYARD ACCESSOIRES CYCLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
94535582
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque BAYARD

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SociétBAYARD ACCESSOIRES CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SociétBAYARD ACCESSOIRES CYCLES domicilié(e) 10, avenue Louis Tirman, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 246 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES - France.

La marque BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYARD est expirée depuis le 7 septembre 2004.


SociétBAYARD ACCESSOIRES CYCLES (S.A.) - 10, avenue Louis Tirman, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 389246406


Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Ecroux métalliques Pièces détachées et accessoires, à savoir chambres à air, antivols, porte-bagages, béquilles, bandages, cadres, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles et housses de selles, sonnettes, garde-boue, boyaux, chaînes, avertisseurs sonores, engrenages, manivelles, moteurs, moyeux, pédales, pneumatiques, roues, enveloppes pneumatiques, pompes à air, tendeurs de rayons de roues, roues libres, rondelles adhésives de caoutchouc et trousses pour la réparation des chambres à air, pour cycles et motocycles Ecroux non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.