ROGÉ-CAVAILLÈS SURGRAS
Présentation de la marque ROGÉ-CAVAILLÈS SURGRAS
Déposée le 9 janvier 1984 par la société Società Italo Britannica L. Manetti – H. Roberts & C.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROGÉ-CAVAILLÈS SURGRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROGÉ-CAVAILLÈS SURGRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROGÉ-CAVAILLÈS SURGRAS est expirée depuis le 9 janvier 2024.
Società Italo Britannica L. Manetti – H. Roberts & C.p.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22
Renouvellement sans limitation n°2027609 - Publication au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255691 - Publication au BOPI 2004-01-05
Inscription - Changement d'adresse n°26076 - Publication au BOPI
Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276186 - Publication au BOPI 1999-04-19
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184527 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247100 - Publication au BOPI 1997-12-16
Inscription le 16 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252166 - Publication au BOPI 1998-03-16
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547388 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-12-31