(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 décembre 1986 par la société étrangère SOCIETA ITALO BRITANNICA L. MANETTI-H. ROBERTS & .C.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384932.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.
SOCIETA ITALO BRITANNICA L. MANETTI-H. ROBERTS & .C.p.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Renouvellement sans limitation n°2077231 - Publication au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324031 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription - Changement d'adresse n°26076 - Publication au BOPI
Inscription le 19 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276186 - Publication au BOPI 1999-04-19
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184527 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247100 - Publication au BOPI 1997-12-16
Inscription le 16 mars 1998 - Changement de nature juridique n°252166 - Publication au BOPI 1998-03-16
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633938 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05