Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CMS
SOCIETA' INDUSTRIALE BAGNOLO SIB - S.r.l. (société italienne)

Numéro de dépôt :
1621709
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2007
CMS de SOCIETA\' INDUSTRIALE BAGNOLO SIB - S.r.l. (société italienne

Présentation de la marque CMS

Déposée le 4 août 1987 par SOCIETA' INDUSTRIALE BAGNOLO SIB - S.r.l. (société italienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETA' INDUSTRIALE BAGNOLO SIB - S.r.l. (société italienne), domicilié(e) Strada Statale 415 km 30,800 BAGNOLO CREMASCO (province de Crémone) ITALIE (dossier no 2085312) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2085312) - France.

La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMS est expirée depuis le 4 août 2007.


SOCIETA' INDUSTRIALE BAGNOLO SIB - S.r.l. (société italienne) - Strada Statale 415 km 30,800 BAGNOLO CREMASCO (province de Crémone) ITALIE (dossier no 2085312) - Italie


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2085312) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 1997 n°2085312 - Publication au BOPI 1997-02-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Machines, installations et produits chimiques pour l'industrie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.