CMS
Présentation de la marque CMS
Déposée le 4 août 1987 par SOCIETA' INDUSTRIALE BAGNOLO SIB - S.r.l. (société italienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMS est expirée depuis le 4 août 2007.
Renouvellement sans limitation le 26 février 1997 n°2085312 - Publication au BOPI 1997-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12