Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYS
Sociétà Cooperativa C.I.P.A. r.l, Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1506282
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/1998

Présentation de la marque JOYS

Déposée le 17 mars 1988 par la société étrangère Sociétà Cooperativa C.I.P.A. r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Sociétà Cooperativa C.I.P.A. r.l domicilié(e) Via Alessandria, 33, Lentini, SIRACUSA Italie. - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque JOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYS est expirée depuis le 17 mars 1998.


Sociétà Cooperativa C.I.P.A. r.l, Société de droit italien - Via Alessandria, 33, Lentini, SIRACUSA Italie. - Italie


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Extraits pour la fabrication de boissons non alcooliques, jus de fruits, produits surgelés et lyophilisés pour la confection de boissons et en particulier extraits, jus et nectars d'agrumes et de fruits exotiques pour les boissons, surgelés, jus et conserves de tomates

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.