Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERTBRAU
SOCIET S.M.B.

Numéro de dépôt :
92426032
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque HERTBRAU

Déposée le 8 juillet 1992 par la société SOCIET S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERTBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la société SOCIET S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 065 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque HERTBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERTBRAU est expirée depuis le 8 juillet 2002.


SOCIET S.M.B. - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France - SIREN 542065925


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Bière