Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISABELLA
Numéro de dépôt :
1147752
Date de dépôt :
07/05/1980
Lieu de dépôt :
NANCY
Présentation de la marque ISABELLA
Déposée le 7 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIEE VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « ISABELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISABELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ISABELLA est expirée depuis le 7 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05