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Marques déposées par la société SOCIEDAD ANONIMA DE FABRICANTES DE ELECTRODOMESTICOS SAFEL société espagnole Carretera de Zaragoza
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RCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RCS
SOCIEDAD ANONIMA DE FABRICANTES DE ELECTRODOMESTICOS SAFEL société espagnole Carretera de Zaragoza, Km. 3 CORDOVILLA (Navarre - Espagne)

Numéro de dépôt :
1321188
Date de dépôt :
27/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1995
RCS de SOCIEDAD ANONIMA DE FABRICANTES DE ELECTRODOMESTICOS SAFEL société espagnole Carretera de Zaragoza

Présentation de la marque RCS

Déposée le 27 août 1985 par la société SOCIEDAD ANONIMA DE FABRICANTES DE ELECTRODOMESTICOS SAFEL société espagnole Carretera de Zaragoza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIEDAD ANONIMA DE FABRICANTES DE ELECTRODOMESTICOS SAFEL société espagnole Carretera de Zaragoza - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque RCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCS est expirée depuis le 27 août 1995.


SOCIEDAD ANONIMA DE FABRICANTES DE ELECTRODOMESTICOS SAFEL société espagnole Carretera de Zaragoza, Km. 3 CORDOVILLA (Navarre - Espagne) - Espagne


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Robinets, soupapes et thermostats de contrôle pour appareils électromnagers à gaz;générateurs allumeurs piezo-électriques pour brûleurs à gaz;thermo couples;témoins d'allumage;panneaux catalityques pour poêles à gaz; brûleurs pour plaques céramiques et plaques céramiques pour brûleurs.