Marque enregistrée - Marque en vigueur

veinomed
M. SOCIE Sebastien

Numéro de dépôt :
4263360
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2026
veinomed de SOCIE Sebastien

Présentation de la marque veinomed

Déposée le 8 avril 2016 par monsieur SOCIE Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « veinomed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur SOCIE Sebastien domicilié(e) 49 AVENUE CAMILLE ROUSSET - 69500 - BRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHELYS, M. SOCIE Sebastien domicilié(e) 49 AVENUE CAMILLE ROUSSET - 69500 - BRON - France.

La marque veinomed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque veinomed arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

SOCIE Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : veinocare


M. SOCIE Sebastien - 49 AVENUE CAMILLE ROUSSET - 69500 - BRON - France


ORTHELYS, M. SOCIE Sebastien - 49 AVENUE CAMILLE ROUSSET - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous ces produits étant à usage médical ; compléments alimentaires élaborés sous contrôle médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.