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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAL ENTREPRISES
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IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL
SOCIAL ENTREPRISES, S.A.S

Numéro de dépôt :
3526878
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2027
IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL de SOCIAL ENTREPRISES

Présentation de la marque IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL

Déposée le 24 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAL ENTREPRISES domicilié(e) 12 RUE EDMOND VALENTIN - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 564 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.C.J. COTET, Société d'Avocats domicilié(e) 6, rue Halévy - 75009 - PARIS - France.

La marque IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IST INSTITUT SUPERIEUR DU TRAVAIL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2027.


SOCIAL ENTREPRISES, S.A.S - 12 RUE EDMOND VALENTIN - 75007 - PARIS - France - SIREN 377564760


T.C.J. COTET, Société d'Avocats - 6, rue Halévy - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2657054 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08

– publicité.

– télécommunications.

– éducation, formation.