Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc plein air de l'Ardèche
SOCIAG, SAS

Numéro de dépôt :
4074403
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2024
Porc plein air de l\'Ardèche de SOCIAG

Présentation de la marque Porc plein air de l'Ardèche

Déposée le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Porc plein air de l'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIAG domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIAG domicilié(e) 1 Chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France.

La marque Porc plein air de l'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc plein air de l'Ardèche est expirée depuis le 4 mars 2024.

SOCIAG a également déposé les autres marques suivantes : Porc Plein Air du Soleil , Porc plein air Ardèchois


SOCIAG, SAS - 1 Chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France


SOCIAG - 1 Chemin du Moulin de la Ville - 71150 - CHAGNY - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Poisson, volaille et gibier ; conserves de poisson ;

Aliments pour les animaux.