Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE
SOCHELEAU

Numéro de dépôt :
4584377
Date de dépôt :
24/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2029
HERITAGE de SOCHELEAU

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2019 par SOCHELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est SOCHELEAU domicilié(e) Les vergers de la blottière Saint-Georges-des-Gardes - 49120 - Chemillé-en-Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Parthema 2, Madame Marie-Pierre L Hopitalier domicilié(e) 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2029.

SOCHELEAU a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE


SOCHELEAU - Les vergers de la blottière Saint-Georges-des-Gardes - 49120 - Chemillé-en-Anjou - France


Parthema 2, Madame Marie-Pierre L Hopitalier - 3 Mail du Front populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Pommes non préparées ;

Service de production de pommes (service de l’agriculture ).