Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le fruit de l'excellence Vergers la Blottière
SOCHELEAU SNC

Numéro de dépôt :
3225704
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
Le fruit de l\'excellence Vergers la Blottière de SOCHELEAU SNC

Présentation de la marque Le fruit de l'excellence Vergers la Blottière

Déposée le 29 avril 2003 par la société SOCHELEAU SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le fruit de l'excellence Vergers la Blottière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société SOCHELEAU SNC domicilié(e) VERGERS LA BLOTTIERE,49120 ST GEORGES DES GARDES - 49120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 562 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. SOCHELEAU domicilié(e) SNC SOCHELEAU, VERGERS LA B LOTTIERE,49120 ST GEORGES DES GARDES - 49120 - France.

La marque Le fruit de l'excellence Vergers la Blottière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le fruit de l'excellence Vergers la Blottière est expirée depuis le 29 avril 2013.

SOCHELEAU SNC a également déposé les autres marques suivantes : BV VERGERS DE LA BLOTTIERE


SOCHELEAU SNC - VERGERS LA BLOTTIERE,49120 ST GEORGES DES GARDES - 49120 - France - SIREN 338562119


J. SOCHELEAU - SNC SOCHELEAU, VERGERS LA B LOTTIERE,49120 ST GEORGES DES GARDES - 49120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Fruits légumes fruits légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.