Déposée le 5 juin 2000 par la société SOCHAT Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « scent-france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la société SOCHAT Frédéric domicilié(e) les Pradilles, 87110 Le Vigen - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 954 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3e Degré.SA - France.
La marque scent-france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCHAT Frédéric - les Pradilles, 87110 Le Vigen - France - SIREN 352954093
3e Degré.SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Parfumerie ; huiles essentielles ; savons. Produits pharmaceutiques, hygieniques, désinfectants, fongicides. Appareils d'éclairage, de chauffage, de productin de vapeur, de ventilation, de diffusion de substances chimiques, pharmaceutiques, d'odeurs ou de parfums. Diffuseurs de parfums, brûle-parfums, pulvérisateurs et flacons en céramique, verrerie, porcelaine, faîence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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