Déposée le 22 septembre 1992 par SOCHAT Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « EPINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est SOCHAT Frédéric, domicilié(e) 2 rue Rossignol, 87100 Limoges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL 3e DEGRE - France.
La marque EPINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCHAT Frédéric - 2 rue Rossignol, 87100 Limoges - France
SARL 3e DEGRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
- Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils metalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes; - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques. - Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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