Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+2P -2N (PLUS DE PAIX, MOINS DE HAINE)
SOCHAT Frederic

Numéro de dépôt :
3146433
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
+2P -2N (PLUS DE PAIX, MOINS DE HAINE) de SOCHAT Frederic

Présentation de la marque +2P -2N (PLUS DE PAIX, MOINS DE HAINE)

Déposée le 4 février 2002 par la société SOCHAT Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « +2P -2N (PLUS DE PAIX, MOINS DE HAINE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société SOCHAT Frederic domicilié(e) 6, les Pradilles,87110 Le Vigen - 87110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 954 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3e degré.SA domicilié(e) 3, rue du petit theil , ZI Nord,87280 Limoges - 87280 - France.

La marque +2P -2N (PLUS DE PAIX, MOINS DE HAINE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque +2P -2N (PLUS DE PAIX, MOINS DE HAINE) est expirée depuis le 4 février 2012.

SOCHAT Frederic a également déposé les autres marques suivantes : Les Parfumantes , EPINCE , MYLIMOGES , Bois du Tibet , scent-france , Finescent , LES PARFUMABLES , Quitte à Parfumer… , SCENT CATCHER , let it box


SOCHAT Frederic - 6, les Pradilles,87110 Le Vigen - 87110 - France - SIREN 352954093


3e degré.SA - 3, rue du petit theil , ZI Nord,87280 Limoges - 87280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Parfumerie ; huiles essentielles ; savons Produits pharmaceutiques, hygieniques, désinfectants, fongicides Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de diffusion de substances chimiques, pharmaceutiques, d'odeurs ou de parfums. Diffuseurs de parfums ; brûle-parfums ; pulverisateurs et flacons en céramique, verrerie, porcelaine, faience.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.