Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCETEC
/
FLOSYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOSYS
SOCETEC S.A

Numéro de dépôt :
92415566
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque FLOSYS

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCETEC domicilié(e) 5, rue Chante-Coq, 92808 PUTEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 076 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCETEC M. GILLARD - Sce IAT - France.

La marque FLOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOSYS est expirée depuis le 17 avril 2002.


SOCETEC S.A - 5, rue Chante-Coq, 92808 PUTEAUX CEDEX - France - SIREN 542076336


SOCETEC M. GILLARD - Sce IAT - France


Inscription le 10 septembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°162727 - Publication au BOPI 1993-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Dispositif électronique de comptage de liquides autres que l'eau