Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOMAN
SOCEA-BALENCY SOBEA

Numéro de dépôt :
1144695
Date de dépôt :
24/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOCOMAN

Déposée le 24 juillet 1980 par SOCEA-BALENCY SOBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOCOMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCEA-BALENCY SOBEA, domicilié(e) société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, à RUEILMALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SOCOMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOCOMAN est expirée depuis le 24 juillet 1990.

SOCEA-BALENCY SOBEA a également déposé les autres marques suivantes : SOBEA , SOCEA , MAISONS BALENCY , COMBUSOC , COMBUSOC , SOBETREL , MAISONS BALENCY , A.U.B.E.A. ARCHITECTURE URBANISME BASSE ENERGIE APPLIQUEE , LIBERTE , CENTRASOC


SOCEA-BALENCY SOBEA - société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, à RUEILMALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°39889 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Inscription - Transmission de propriété n°35973 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35972 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19404 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35968 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°17236 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, moteurs (exceptés pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, canaux d'irrigation, couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, tuyaux en béton précontraint, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monument en pierres, cheminées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.