Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBEA
SOCEA-BALENCY SOBEA, Société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1177722
Date de dépôt :
30/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOBEA de SOCEA-BALENCY SOBEA

Présentation de la marque SOBEA

Déposée le 30 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOBEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SOBEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177722.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOBEA est expirée depuis le 30 juillet 1991.

SOCEA-BALENCY SOBEA a également déposé les autres marques suivantes : SOCEA , MAISONS BALENCY , COMBUSOC , COMBUSOC , SOCOMAN , SOBETREL , MAISONS BALENCY , A.U.B.E.A. ARCHITECTURE URBANISME BASSE ENERGIE APPLIQUEE , LIBERTE , CENTRASOC


SOCEA-BALENCY SOBEA, Société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Inscription - Changement de dénomination n°19404 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°17236 - Publication au BOPI

Produits organiques destinés à l'industrie agro-alimentaire, engrais pour les terres, amendements agricoles obtenus à partir de déchets agricoles ou ménagers, produits de récupération des ordures ménagères, et des boues des eaux résiduaires.Compositions combustibles.Machines et machines-outils, machines de fabrication de produits combustibles et de produits de récupération, machines de fabrication du béton.Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle.Transport, transport et distribution d'eau, de gaz, de produits pétroliers, de déchets et résidus urbains ou industriels. Services divers, travaux d'ingénieurs, consultations techniques, établissement de plans, forages, essais de matériaux, services d'exploitation de parkings publics, de terrains de campings, de plages, service de surveillance de bâtiments à usage industriel ou d'habitation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.