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Marques déposées par SOCEA-BALENCY SOBEA
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MAISONS BALENCY LICENCE BS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS BALENCY LICENCE BS
SOCEA-BALENCY SOBEA

Numéro de dépôt :
1134954
Date de dépôt :
20/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAISONS BALENCY LICENCE BS

Déposée le 20 mai 1980 par SOCEA-BALENCY SOBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISONS BALENCY LICENCE BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCEA-BALENCY SOBEA, domicilié(e) société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MAISONS BALENCY LICENCE BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MAISONS BALENCY LICENCE BS est expirée depuis le 20 mai 1990.

SOCEA-BALENCY SOBEA a également déposé les autres marques suivantes : SOBEA , SOCEA , MAISONS BALENCY , COMBUSOC , COMBUSOC , SOCOMAN , SOBETREL , MAISONS BALENCY , A.U.B.E.A. ARCHITECTURE URBANISME BASSE ENERGIE APPLIQUEE , LIBERTE


SOCEA-BALENCY SOBEA - société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Inscription - Changement de nature juridique n°46242 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123672 - Publication au BOPI

Constructions et réparations.