Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALENCY
SOCEA-BALENCY SOBEA, société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte à RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1195696
Date de dépôt :
16/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1992

Présentation de la marque BALENCY

Déposée le 16 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCEA-BALENCY SOBEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BALENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALENCY est expirée depuis le 16 février 1992.

SOCEA-BALENCY SOBEA a également déposé les autres marques suivantes : SOBEA , SOCEA , MAISONS BALENCY , COMBUSOC , COMBUSOC , SOCOMAN , SOBETREL , MAISONS BALENCY , A.U.B.E.A. ARCHITECTURE URBANISME BASSE ENERGIE APPLIQUEE , LIBERTE


SOCEA-BALENCY SOBEA, société anonyme, 280, avenue Napoléon Bonaparte à RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription - Changement de dénomination n°19404 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°17236 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.