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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCE
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OXYCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYCOM
SOCE, SA

Numéro de dépôt :
3898466
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/02/2022
OXYCOM de SOCE

Présentation de la marque OXYCOM

Déposée le 18 février 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OXYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCE domicilié(e) 17 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 012 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCE, M. GERARD FRAENKEL domicilié(e) 17 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

La marque OXYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYCOM est expirée depuis le 18 février 2022.


SOCE, SA - 17 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France - SIREN 572012789


SOCE, M. GERARD FRAENKEL - 17 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

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