Déposée le 16 août 2004 par SOCCART Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMIDRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est SOCCART Jacques domicilié(e) 12, rue Brémontier,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque THERMIDRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMIDRAIN est expirée depuis le 16 août 2014.
SOCCART Jacques - 12, rue Brémontier,75017 PARIS - 75017 - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425594 - Publication au BOPI 2006-01-05
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515390 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-25
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour faciliter l'alliage des métaux ; compositions céramiques métalliques ou à base de matériaux composites en granules ou en poudre pour le frittage, le compactage et l'agglomération. Composants, dispositifs et appareils de contrôle, de captage, de transfert, de stockage, de dissipation et d'évacuation de la chaleur dans des équipements électriques et électroniques ; coupe-circuit ; circuits intégrés ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; disjoncteurs ; indicateurs de température ; interrupteurs ; résistances électriques ; semi-conducteurs ; thermostats ; convertisseurs électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; radiateurs pour composants électroniques. Appareils et dispositifs de refroidissement, de captage, de transfert, de stockage, de dissipation et d'évacuation de la chaleur ainsi que leurs parties constitutives ; échangeurs thermiques. Matières isolantes notamment en matériaux composites : matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur et favoriser son évacuation ; matières conductrices de la chaleur notamment en matériaux composites ; matières pour absorber et transférer la chaleur et pour favoriser son évacuation (produits finis et semi-finis).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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