LE CLOS GALLO
Présentation de la marque LE CLOS GALLO
Déposée le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE CLOS GALLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS GALLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS GALLO est expirée depuis le 21 février 2023.
Socavol a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12