Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol
/
Jules & Noémie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jules & Noémie
Socavol, SAS

Numéro de dépôt :
3984898
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/02/2023
Jules & Noémie de Socavol

Présentation de la marque Jules & Noémie

Déposée le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Jules & Noémie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol domicilié(e) Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 380 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVOL domicilié(e) Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France.

La marque Jules & Noémie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jules & Noémie est expirée depuis le 21 février 2023.

Socavol a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS GALLO


Socavol, SAS - Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France - SIREN 496380239


SOCAVOL - Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viandes ou de poisson.