Marque enregistrée - Marque en non vigueur

un nouvel appétit Cuisine et VRAI Fraîcheur
SOCAVI S.A.

Numéro de dépôt :
3204892
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
20/01/2013
un nouvel appétit Cuisine et VRAI Fraîcheur de SOCAVI

Présentation de la marque un nouvel appétit Cuisine et VRAI Fraîcheur

Déposée le 20 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « un nouvel appétit Cuisine et VRAI Fraîcheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAVI domicilié(e) Moulin du Baudry, B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVI S.A. domicilié(e) Moulin du Baudry, B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.

La marque un nouvel appétit Cuisine et VRAI Fraîcheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un nouvel appétit Cuisine et VRAI Fraîcheur est expirée depuis le 20 janvier 2013.

SOCAVI a également déposé les autres marques suivantes : CROQ MONSTRE , SAFA , UNIVOL , CUISINEZ VRAI ATOUT LEGERETE , CUISINEZ VRAI ATOUT VITALITE , SALWA , Cuisinez Vrai Les plaisirs équilibrés , LES EPOUVANTABLES , Baudry , CUISINEZ VRAI ENVIE DE GRANDIR


SOCAVI S.A. - Moulin du Baudry, B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France - SIREN 401601240


SOCAVI S.A. - Moulin du Baudry, B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Viande, volaille et gibier Extraits de viande, fruits et légumes conservés ; vinaigre, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.