Déposée le 12 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCAVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAVI domicilié(e) Moulin de Baudry,56440 LANGUIDIC - 56440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN domicilié(e) 8, place du Ponceau,95000 CERGY - 95000 - France.
La marque SALWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCAVI Société Anonyme - Moulin de Baudry,56440 LANGUIDIC - 56440 - France - SIREN 401601240
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN - 8, place du Ponceau,95000 CERGY - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Viande, volaille ou gibier ; extraits de viande, volaille ou gibier, plats préparés ou cuisinés surgelés ou non à base de viande, volaille ou gibier, fruits et légumes conservés. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, vinaigre, condiments, sauces (condiment), ketchup (sauce).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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