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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVI
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LA GARANTIE DE FRAICHEUR, DE QUALITE & DE CHOIX Le marché Provençal PRIMEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GARANTIE DE FRAICHEUR, DE QUALITE & DE CHOIX Le marché Provençal PRIMEUR
SOCAVI, SARL

Numéro de dépôt :
3692531
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
LA GARANTIE DE FRAICHEUR, DE QUALITE & DE CHOIX Le marché Provençal PRIMEUR de SOCAVI

Présentation de la marque LA GARANTIE DE FRAICHEUR, DE QUALITE & DE CHOIX Le marché Provençal PRIMEUR

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GARANTIE DE FRAICHEUR, DE QUALITE & DE CHOIX Le marché Provençal PRIMEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVI domicilié(e) 4 HENRY POTEZ - 37170 - CHAMBRAY-LES-TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 808 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVI domicilié(e) 4 HENRY POTEZ - 37170 - CHAMBRAY-LES-TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE DE FRAICHEUR, DE QUALITE & DE CHOIX Le marché Provençal PRIMEUR est expirée depuis le 19 novembre 2019.

SOCAVI a également déposé les autres marques suivantes : CROQ MONSTRE , SAFA , UNIVOL , CUISINEZ VRAI ATOUT LEGERETE , CUISINEZ VRAI ATOUT VITALITE , SALWA , Cuisinez Vrai Les plaisirs équilibrés , LES EPOUVANTABLES , Baudry , CUISINEZ VRAI ENVIE DE GRANDIR


SOCAVI, SARL - 4 HENRY POTEZ - 37170 - CHAMBRAY-LES-TOURS - France - SIREN 501808232


SOCAVI - 4 HENRY POTEZ - 37170 - CHAMBRAY-LES-TOURS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence » et/ou des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges des indications géographiques protégées “ PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et “ FARINE DE PETIT EPEAUTRE DE HAUTE PROVENCE ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Eau de vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Eau-de-vie de vin originaire de Provence », « Eau-de-vie de marc originaire de Provence » ; vins bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Cotes de Provence », « Coteaux d'Aix en Provence », « Coteaux varois en Provence », et « Les Baux de Provence ».