Déposée le 27 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCAVI Moulin du Baudry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PAN'PIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAVI Moulin du Baudry domicilié(e) B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 240 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVI S.A. Moulin du Baudry domicilié(e) B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.
La marque PAN'PIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN'PIZ est expirée depuis le 27 juin 2012.
SOCAVI S.A. Moulin du Baudry - B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France - SIREN 401601240
SOCAVI S.A. Moulin du Baudry - B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; Vinaigre, sauces (condiments)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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