Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAVI Moulin du Baudry
/
PAN'PIZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAN'PIZ
SOCAVI S.A. Moulin du Baudry

Numéro de dépôt :
3171311
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/06/2012
PAN\'PIZ de SOCAVI Moulin du Baudry

Présentation de la marque PAN'PIZ

Déposée le 27 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCAVI Moulin du Baudry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « PAN'PIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAVI Moulin du Baudry domicilié(e) B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 601 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVI S.A. Moulin du Baudry domicilié(e) B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.

La marque PAN'PIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN'PIZ est expirée depuis le 27 juin 2012.


SOCAVI S.A. Moulin du Baudry - B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France - SIREN 401601240


SOCAVI S.A. Moulin du Baudry - B.P. 3,56440 LANGUIDIC - 56440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés ; Vinaigre, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.