Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVENTE
/
EQUISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISOL
SOCAVENTE SARL

Numéro de dépôt :
3040824
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2010
EQUISOL de SOCAVENTE

Présentation de la marque EQUISOL

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVENTE domicilié(e) Le BOURG, 50680 ST JEAN DE SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 455 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVENTE SARL - France.

La marque EQUISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISOL est expirée depuis le 17 juillet 2010.

SOCAVENTE a également déposé les autres marques suivantes : BIOSABLE , GRAVIER PLASTIQUE , EQUI-SOL , SABLEPLASTIQUE


SOCAVENTE SARL - Le BOURG, 50680 ST JEAN DE SAVIGNY - France - SIREN 398455774


SOCAVENTE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Matériaux de construction non métalliques Matériaux de pavement planchers Matériaux non métallique pour la réalisation de surfaces à usage sportif Matériaux non métallique pour surface d'exercice de chevaux Surface synthétique à usage équestre.