Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSABLE
SOCAVENTE SARL

Numéro de dépôt :
3070671
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque BIOSABLE

Déposée le 13 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAVENTE domicilié(e) Le bourg, 50680 ST JEAN DE SAVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 455 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVENTE SARL - France.

La marque BIOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSABLE est expirée depuis le 13 décembre 2010.

SOCAVENTE a également déposé les autres marques suivantes : GRAVIER PLASTIQUE , EQUISOL , EQUI-SOL , SABLEPLASTIQUE


SOCAVENTE SARL - Le bourg, 50680 ST JEAN DE SAVIGNY - France - SIREN 398455774


SOCAVENTE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Matériaux non métalliques pour revêtement de sols équestres et sols sportifs.