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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAVE
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SOCAVE EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCAVE EUROPE
SOCAVE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4063090
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2024
SOCAVE EUROPE de SOCAVE

Présentation de la marque SOCAVE EUROPE

Déposée le 23 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOCAVE EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAVE domicilié(e) ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE, BP 4 - 24380 - VERGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 589 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVE, SAS, M. COSSART Patrick domicilié(e) ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE, BP 4 - 24380 - VERGT - France.

La marque SOCAVE EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCAVE EUROPE est expirée depuis le 23 janvier 2024.


SOCAVE SAS, SAS - ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE, BP 4 - 24380 - VERGT - France - SIREN 394589071


SOCAVE, SAS, M. COSSART Patrick - ROUTE DU MARCHE DE LA FRAISE, BP 4 - 24380 - VERGT - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais.