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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAV
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PRIEURE DE MONDELYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIEURE DE MONDELYS
SOCAV S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96624044
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque PRIEURE DE MONDELYS

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DE MONDELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAV domicilié(e) Z.I. Les Planques, 24680 LAMONZIE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PRIEURE DE MONDELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIEURE DE MONDELYS est expirée depuis le 3 mai 2006.

SOCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE GRAVIERES , CHAPELLE DU PRIEURE , MARQUIS DE PEYRANNE , LES PUJOLS , LA CATTE , LABARDE LE FLEIX , COMBE FLEURIE , GRAND PLAISIR , O PREMIUM , DELICE DE ROSEE


SOCAV S.A. (Société Anonyme) - Z.I. Les Planques, 24680 LAMONZIE SAINT MARTIN - France - SIREN 389329640


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée