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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAV
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PRIEURE DE LA BARDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PRIEURE DE LA BARDE
SOCAV S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96624047
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PRIEURE DE LA BARDE

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIEURE DE LA BARDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAV domicilié(e) Z.I. Les Planques, 24680 LAMONZIE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE GRAVIERES , CHAPELLE DU PRIEURE , MARQUIS DE PEYRANNE , PRIEURE DE MONDELYS , LES PUJOLS , LA CATTE , LABARDE LE FLEIX , COMBE FLEURIE , GRAND PLAISIR , O PREMIUM


SOCAV S.A. (Société Anonyme) - Z.I. Les Planques, 24680 LAMONZIE SAINT MARTIN - France - SIREN 389329640


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°373001 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée