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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV
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LES PUJOLS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PUJOLS
SOCAV, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3022081
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2020

Présentation de la marque LES PUJOLS

Déposée le 17 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PUJOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV domicilié(e) Les Planques - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES PUJOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PUJOLS est expirée depuis le 17 avril 2020.

SOCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE GRAVIERES , CHAPELLE DU PRIEURE , MARQUIS DE PEYRANNE , PRIEURE DE MONDELYS , LA CATTE , LABARDE LE FLEIX , COMBE FLEURIE , GRAND PLAISIR , O PREMIUM , DELICE DE ROSEE


SOCAV, Société par Actions Simplifiée - Les Planques - 24680 - LAMONZIE SAINT MARTIN - France - SIREN 389329640


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2010 n°2437697 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).